Structure de gouvernance
Composition et fonctionnement des organes de gouvernance, avec une attention particulière à la diversité et à l’indépendance.
Politiques d’éthique et d’intégrité
Code de conduite, politique anti-corruption et dispositif d’alerte, alignés sur la gestion éthique de l’organisme.
Gestion des risques ESG
Intégration des risques environnementaux, sociaux et de gouvernance dans le système général de gestion des risques.
Ce que demande habituellement l’auditeur
- Structure de gouvernance documentée
- Code de conduite et politique anti-corruption en vigueur
- Dispositif d’alerte opérationnel
- Risques ESG intégrés à la gestion générale des risques
Comment traiter ce bloc dans Kimobox
- 1Documentez la structure de gouvernance comme document maîtrisé dans Kimobox.
- 2Utilisez aussi le dispositif d’alerte de Kimobox pour les sujets ESG.
- 3Intégrez les risques ESG au même registre des risques que le système qualité.
La gouvernance et l’éthique sont documentées dans le même système que le reste de la gestion ESG.
D’où vient chaque donnée
Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.
- Directive (UE) 2022/2464 concernant la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises (CSRD) EUR-Lex · 14 décembre 2022
- Règlement délégué (UE) 2023/2772, normes ESRS EUR-Lex · 31 juillet 2023