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Module 2 sur 5 · ISO 14064 · Bloc 2

Périmètres organisationnels et opérationnels

Avant tout calcul, il faut décider quelle partie de l’organisme entre dans l’inventaire et selon quelle approche de consolidation.

Contenu révisé le

Approche de consolidation

Choix entre contrôle opérationnel, contrôle financier ou part du capital pour consolider installations et activités.

Périmètre organisationnel

Définition des installations, filiales ou activités incluses dans l’inventaire selon l’approche retenue.

Périmètre opérationnel

Détermination des scopes (1, 2 et 3) déclarés et des catégories d’émission retenues dans chacun.

Ce que demande habituellement l’auditeur

  • Approche de consolidation documentée et justifiée
  • Liste des installations et activités incluses
  • Scopes et catégories d’émission déclarés définis
  • Révision des périmètres en cas de changement de structure juridique

Comment traiter les périmètres organisationnels dans Kimobox

  1. 1Documentez l’approche de consolidation retenue sous forme de document maîtrisé.
  2. 2Enregistrez la liste des installations et activités incluses dans l’inventaire.
  3. 3Révisez les périmètres organisationnels lorsque la structure juridique change.

La liste des installations incluses est documentée et versionnée, prête à justifier le périmètre devant le vérificateur.

Voir le portail qualité de Kimobox

D’où vient chaque donnée

Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.

  1. ISO 14064-1:2018 — Gaz à effet de serre. Partie 1 ISO · Éd. 2018
  2. Greenhouse Gas Protocol — Corporate Standard WRI et WBCSD · Édition révisée