Sources de veille
BOE, Journal officiel de l’Union européenne et bulletins officiels des communautés autonomes, selon le champ territorial de l’exigence.
De l’alerte au registre
Lorsqu’une publication touche une exigence déjà enregistrée, le changement est reporté dans le registre avec sa nouvelle date d’application.
Impact du changement
Évaluation du besoin d’une action immédiate ou d’une simple mise à jour de la référence réglementaire de l’exigence.
Ce que demande habituellement l’auditeur
- Sources réglementaires pertinentes identifiées par champ
- Alerte paramétrée pour les exigences critiques
- Registre mis à jour après chaque évolution réglementaire significative
- Évaluation d’impact documentée pour chaque changement
Comment traiter la veille réglementaire dans Kimobox
- 1Recevez une alerte lorsque la réglementation liée à une exigence enregistrée évolue.
- 2Évaluez l’impact du changement directement dans l’enregistrement de l’exigence concernée.
- 3Mettez à jour la validité et la preuve de l’exigence après confirmation du changement.
L’évolution réglementaire arrive jusqu’à l’exigence concernée, au lieu de rester perdue dans un bulletin de 200 pages.
D’où vient chaque donnée
Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.
- ISO 14001:2015, chapitre 9.1.2 (évaluation de la conformité) ISO · Éd. 2015
- Boletín Oficial del Estado (Journal officiel espagnol) Agencia Estatal BOE · Publication quotidienne
- ISO 37301:2021 — Systèmes de management de la conformité ISO · Avril 2021