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Parcours d’apprentissage

CAE — Coordination des activités entre entreprises

Les quatre blocs pour coordonner la prévention lorsque plusieurs entreprises interviennent sur un même site, de l’échange d’informations à l’autorisation d’accès.

4 modules ~18 min au total Contenu révisé le

Tous les blocs de la coordination des activités entre entreprises (CAE) expliqués

L’article 24 de la Ley de Prevención de Riesgos Laborales impose de coordonner l’action de prévention lorsque des salariés de plusieurs entreprises interviennent sur un même site.

Ce parcours explique chaque bloc avec les documents habituellement exigés, de l’échange initial d’informations jusqu’à l’autorisation d’accès et au suivi continu.

Sources


D’où vient chaque donnée

Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.

  1. Real Decreto 171/2004, sobre coordinación de actividades empresariales (coordination des activités entre entreprises) BOE-A-2004-1848 · 31 janvier 2004
  2. Ley 31/1995, de Prevención de Riesgos Laborales (prévention des risques professionnels), art. 24 BOE-A-1995-24292 · Texte consolidé